Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-22 du 1 juin 2018.
Le déposant est AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE domicilié(e) Immeuble Le Lavoisier - 92052 - Paris La Défense Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque APEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE - Immeuble Le Lavoisier - 92052 - Paris La Défense Cedex - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Couvercles, fermetures, capsules, capsules de bouchage, capsules d’étanchéité, bouchons et obturateurs métalliques et adaptés à des bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients; couvercles, fermetures, capsules, capsules de bouchage, capsules d’étanchéité, bouchons et obturateurs en stratifiés composés essentiellement de métal et adaptés à des bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients; couvercles, fermetures, capsules, capsules de bouchage, capsules d’étanchéité, bouchons et obturateurs en stratifiés composés essentiellement de métal et d’au moins un film ou une feuille en matières plastiques, adaptés à des bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients; fermetures de bouteilles métalliques; fermetures de bouteilles en stratifiés composés essentiellement de métal; fermetures de bouteilles en stratifiés composés essentiellement de métal et d’au moins un film ou une feuille en matières plastiques; feuilles de métal; stratifiés composés essentiellement de métal et d’au moins un film ou une feuille en matières plastiques; stratifiés composés essentiellement de métal et d'au moins un film ou une feuille en matières plastiques ;
Couvercles, fermetures, capsules, capsules de bouchage, capsules d’étanchéité, bouchons et obturateurs en plastique pour bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients; couvertures, fermetures, capsules, capsules de bouchage, capsules d’étanchéité, bouchons et obturateurs en stratifiés se composant principalement de matières plastiques et adaptés pour les bouteilles, les flacons, les bocaux et tous les autres récipients; couvertures, fermetures, capsules, capsules de bouchage, capsules d’étanchéité, bouchons et obturateurs en stratifiés se composant principalement d’un film ou d’une feuille en matières plastiques et du métal, adaptés pour les bouteilles, les flacons, les bocaux et tous les autres récipients; capsules de bouteilles non métalliques ;
Bouteilles.
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